1-INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur :
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES
Chem. de Capele, 31210 Montréjeau
Responsable de publication du site :
BOULEVARDENIL
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
2-QUALITÉS DES CONTENUS ET ABSENCE DE RESPONSABILITÉ
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES et Boulevardenil ont pris toutes les précautions d’usage pour assurer un accès sécurisé à son site https://golfducomminges-montrejeau.fr/
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Toutefois, si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site, via le formulaire de contact.
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES ne saurait être tenu responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site, et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou tout autre moyen.
3-DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, logos, dessins, modèles et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site https://golfducomminges-montrejeau.fr/ sont la propriété exclusive de ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES.
En conséquence, ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES vous informe également que le site est une œuvre protégée, ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DU COMMINGES est titulaire des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes…). À ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.